Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE SAINT-GENÈS
STELLINOX (S.A.) , Bias , 63300 THIERS

Numéro de dépôt :
1210585
Date de dépôt :
12/07/1982
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
12/07/1992

Présentation de la marque ANNE SAINT-GENÈS

Déposée le 12 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) STELLINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « ANNE SAINT-GENÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STELLINOX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOURIS. - France.

La marque ANNE SAINT-GENÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE SAINT-GENÈS est expirée depuis le 12 juillet 1992.

STELLINOX a également déposé les autres marques suivantes : CABINETTE , BUFFET PLUS , ECO TRONE , STELLINOX , FESTIF LINE , BUFFETPLUS par Stellinox , BRIZ GLACE , , STELLINOX , STELLINOX


STELLINOX (S.A.) , Bias , 63300 THIERS - France


DOURIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Bimbeloterie , quincaillerie.Outils et instruments à main , coutellerie , cuillers et fourchettes , armes blanches.Platerie , petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.